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 législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique

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chris
René Meissonnier
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thierry
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thierry


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MessageSujet: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:08

Question Bonjour à tous,

je suis sculpteur amateur passioné, je recherche des renseignements concernant la législation fiscal en Belgique , je voudrais vendre certainnes de mes créations pas pour en vivre mais simplement pour financer ma passion, peut-on vendre légalement ocassionellement des sculpture sans en faire commerce et sans registre de commerce, si quelqu'un peut me renseigner ou m'indiquer ou me renseigner.

Merci à tous.

Thierry.
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syl
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syl


Féminin Nombre de messages : 1435
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:11

bienvenue bonjour Thierry, bienvenue sur ce forum, tu nous feras voir ?
Tu auras surement une réponse bientôt...
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http://www.tondinesylviane.odexpo.com/
JJ
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Masculin Nombre de messages : 8300
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Localisation : Sud Ouest
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:14

Salut Thierry et bienvenue sur le forum.
Je suis dans le même cas que toi, mais à ce jour je n'ai pas d'élément de réponse, il faut que je me déplace au service des împots.
Que sculptes tu en bois ? Parle nous un peu de ta passion, partage....
Bye
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christiana
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christiana


Féminin Nombre de messages : 2196
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Date d'inscription : 02/12/2006

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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:29

Quand tu reçois ta déclaration d'impôts, il faut demander un formulaire complémentaire qui s'appelle "Partie 2" et au cadre XV-REVENUS DIVERS tu remplis le B. autres revenus divers et tu joins tous tes frais et gains avec justificatifs.
Tu as un plafonds à ne pas dépasser pour ne pas passer dans une tranche supérieure.
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thierry
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thierry


Masculin Nombre de messages : 7
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Localisation : Baelen Belgique
Date d'inscription : 14/08/2008

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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:32

je fait principalement des bas relief, ce qui me passione dans la sculpture c'est en premier le bien être que cela me procure, sculpter me fait oublier tous les soucis quotidien quand je sculpte je suis dans un autre univers mon univers.Je suis auto didacte j'ai simplement fait un stage au centre de sculpture Kurt Koch à Eulenbis en Allemagne.

je vais bientot poster des photos mais suis pas caler en informatique je vais demander à un copain de m'aider j'arrive pas à les poster.

Thierry.
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thierry
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thierry


Masculin Nombre de messages : 7
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Date d'inscription : 14/08/2008

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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:34

si je demande la partie 2 de la déclarations je n'est pas besoin de m'incrire au RC?


Thierry.
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JJ
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JJ


Masculin Nombre de messages : 8300
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:40

Christiana, il n'y a pas une histoire de deux ans avec ce type de déclaration, avant d'être obligé de s'inscrire à la maison des Artistes ?

THIERRY
Citation :
ce qui me passione dans la sculpture c'est en
premier le bien être que cela me procure, sculpter me fait oublier tous
les soucis quotidien quand je sculpte je suis dans un autre univers mon
univers
Pour moi c'est pareil, un drogué de la gouge.

Citation :
e suis auto didacte j'ai simplement fait un stage au centre de sculpture Kurt Koch à Eulenbis en Allemagne.
Ils ont vraiment un bon matériel pédagogique chez Koch (Les Deux Cerises)

Fais nous voir quelques bricoles dès que tu le peux.
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thierry
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Masculin Nombre de messages : 7
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:49

Citation :
Ils ont vraiment un bon matériel pédagogique chez Koch (Les Deux Cerises

en Faite je suis représentant pour la société De Arend et nous sommes importateur pour la belgique de Kirschen ( les deux cerises) c'est comme ca que ma passion pour la sculpture mais venue.

Thierry.
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JJ
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Masculin Nombre de messages : 8300
Age : 59
Localisation : Sud Ouest
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:51

Je connais pour ma part Monsieur Vincent LAVAGNE, le beau frère de Monsieur KOCH. Il est le représentant en France des Deux Cerises et en plus il est vraiment très sympa....je l'aprécie beaucoup.
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René Meissonnier
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René Meissonnier


Masculin Nombre de messages : 1183
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Date d'inscription : 04/11/2007

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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 14:55

bienvenue thierry bienvenue ,

comment as-tu trouvé le stage a Eulenbis ?
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thierry
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thierry


Masculin Nombre de messages : 7
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 15:04

Citation :
comment as-tu trouvé le stage a Eulenbis ?

www.koch-france.de

Ils sont vraiment super sympa il y a possibiliter de loger sur place, j'ai passer une semaine inoubliable chez eux.

Thierry.
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René Meissonnier
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René Meissonnier


Masculin Nombre de messages : 1183
Localisation : LOZERE languedoc roussillon
Date d'inscription : 04/11/2007

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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 15:13

oui Thierry Koch je connais depuis très longtemps , je voulais savoir si tu avais apprécié les formateurs
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chris
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Masculin Nombre de messages : 1168
Age : 54
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 15:45

Bienvenu Thierry,
je suis tombé un jour sur quelques lignes du statut d'artiste en belgique qu'une artiste a écrit
http://www.forumphotopassion.com/photographe-un-metier-une-passion-f49/statut-d-artiste-en-belgique-t2051.htm
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thierry
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Masculin Nombre de messages : 7
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 15:48

Citation :
oui Thierry Koch je connais depuis très longtemps , je voulais savoir si tu avais apprécié les formateurs

OK j'avais pas compris, oui donc comme je le disais ils sont tres sympa, Florian Koch le formateur est vraiment excellent, j'ai beaucoup apprécier leur méthodes pédagogiques, maintenant comme je l'ai dit plus haut je suis autodidacte donc je n'est pas de point de comparraison mais je pense justement que les techniques qu'ils enseignes sont vraiment tres bien adaptées pour l'autodidacte qui veut évolué, ils suffit de dire ce que l'on veut travailler les visages, les bas relief... et on recoit les exercices approprié.

Thierry.
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laluciole
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 16:22

Salut Thierry! Peut-être peux tu te renseigner chez Smart, association d'artistes professionnels à titre principal ou complémentaire. Ils sont très actifs et à l'affut pour défendre nos intérêts en utilisant le système en place, ou en le contournant...
Ils ont un site www.smartasbl.be et des bureaux à bruxelles, liège et..Mons je crois.
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chris
Super Très Grand Maître



Masculin Nombre de messages : 1168
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 16:55

chris a écrit:
Bienvenu Thierry,
je suis tombé un jour sur quelques lignes du statut d'artiste en belgique qu'une artiste a écrit
[url=http://www.forumphotopassion.com/photographe-un-metier-une-passion-f49/statut-d-artiste-en-belgique-t2051.htm
http://www.forumphotopassion.com/photographe-un-metier-une-passion-f49/statut-d-artiste-en-belgique-t2051.htm[/quote[/url]]

Bhé oui, j'ai mis un lien qui en explique les choses ici, juste avant
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christiana
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 17:19

thierry a écrit:
si je demande la partie 2 de la déclarations je n'est pas besoin de m'incrire au RC?


Thierry.

Mais non, c'est un revenu occasionnel. Ca fait 4 ans que je fonctionne ainsi sur les conseils du ministère des impôts. Pas de problème.

La loi belge n'est pas la même qu'en France.
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christiana
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyVen 15 Aoû 2008 - 17:25

chris a écrit:
Bienvenu Thierry,
je suis tombé un jour sur quelques lignes du statut d'artiste en belgique qu'une artiste a écrit
[url=http://www.forumphotopassion.com/photographe-un-metier-une-passion-f49/statut-d-artiste-en-belgique-t2051.htm
http://www.forumphotopassion.com/photographe-un-metier-une-passion-f49/statut-d-artiste-en-belgique-t2051.htm[/quote[/url]]

Dans ce cas-ci, elle a eu des problèmes parce qu'elle est chômeuse mais même dans ce cas les choses ont changé avec la loi Onkelinks.
C'est Laurette Onkelinks quand elle était ministre de l'emploi qui a fait cette loi suite aux ennuis que des artistes avaient eu.
Si tu es au chômage, pas de problème non plus, tu demandes à l'ONEM le statut artiste et tu peux exposer et vendre sans dépasser un plafond et en déclarant tes revenus chaque année à l'ONEM et aux impôts.
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thierry
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptySam 16 Aoû 2008 - 0:01

UN GRAND MERCI A TOUS les choses sont plus clair pour moi maintenant bravo bravo bravo bravo bravo bravo bravo bravo bravo bravo bravo bravo
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chris
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyDim 17 Aoû 2008 - 19:08

Les lois sont différentes entre nos deux pays et la loi Onkelinks est récente en années, j'étais au courant pour cette loi qui avais passé, on en as parlé assez bien dans notre région, le problème est donc de ce mettre au courant des lois, nous avons L'ONEM et le Forem dans notre Pays pour nous aidez.
Mais ne pense pas que dans notre Pays nous sommes mieux que dans le vôtre, j'ai mon grand amis Valéry qui est dans mon site, est parti en france il y a plusieurs années et il me dit que en France on l'aide beaucoup plus que quand il était Belgique.
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Marc T
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyJeu 22 Jan 2009 - 14:06

La partie de ce fil concernant la France a été déplacée dans un sujet spécifique
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sidrise
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptySam 24 Jan 2009 - 20:01

Bonjour,
j'ai un ami sculpteur qui lorsqu'il vent ces œuvres, va dans une société qui s'occupent de projet comme cela, lui c'est chez smart. mais non pas la voiture!!!!
En bref, que ce soit pour une œuvre déjà faite pour pour un projet, tu signe un contrat avec eux et tu défini les modalités de ce que tu veux faire.
puis ils s'occupe de tout, il recoivent tout salaire ou payement unique, ils payent la ou il faut et toi tu reçoit le reste.

En résumer, tu n'est plus taxé sur rien puisque c'es déja fait.

Prévoit simplement de vendre ton eouvre en conséquance de ce qu'il retiendrons.
Chaque projet fonctionne comme projet unique.
Donc a la fin de ton projet, tu es comme d'hab, sans autre obligation.
Voila j'espère avoir été claire. hihihi
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyDim 25 Jan 2009 - 1:40

sidrise a écrit:
Voila j'espère avoir été claire. hihihi
Moyen...
Faut dire qu'on n'est pas belges !
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MessageSujet: Re: législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique   législation fiscal concernant les oeuvres d'art en Belgique EmptyDim 25 Jan 2009 - 23:31

bouhou bouhou bouhou bouhou bouhou bouhou

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